Ecole publique Marc Chagall - 8 rue des Palmiers - 56500 PLUMELIN - 02 97 44 14 26

RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Préambule : ce règlement s'inscrit dans les principes du règlement départemental dont il est une déclinaison.

1. Admission et inscription

1.1 L’école primaire publique accueille les enfants des classes maternelle et élémentaire.

1.2 Les enfants peuvent être inscrits dès 2 ans (au jour de la rentrée). Cela peut conduire à un accueil différé au-delà de la rentrée scolaire en fonction de la date d'anniversaire de l'enfant.

Les enfants âgés de trois ans au 31 décembre de l’année civile en cours sont concernés par l'obligation d'instruction et doivent être inscrits à l'école maternelle, si tel est le choix des familles. L’obligation d’instruction entraine une obligation d’assiduité durant les horaires de classe. La loi prévoit toutefois que cette obligation puisse être assouplie pour un enfant de petite section d’école maternelle, si les personnes responsables de l’enfant le demandent.

1.3 La directrice procède à leur admission, après inscription à la Mairie, sur présentation par la famille entre autres pièces, du livret de famille ainsi que du carnet de santé attestant que l’enfant a subi les vaccinations obligatoires.

1.4 En cas de changement d’école, un certificat de radiation émanant de l’école d’origine doit être présenté. Ce certificat indique la classe d’origine.

2. Fréquentation et obligations scolaires

2.1 La fréquentation régulière de l’école est obligatoire. Les absences sont consignées chaque demi-journée dans un registre tenu par l’enseignant(e).

2.2 Toute absence, même de courte durée, doit être motivée par un mot écrit sur le coupon vert inséré à la fin du cahier de liaison. Quand un élève manque la classe il est fait obligation aux parents d’en informer l’enseignant(e) dès le début de l’absence par téléphone (afin de s’assurer qu’il ne lui est rien arrivé sur le chemin de l’école).

2.3 Les seuls motifs d’absence réputés légitimes sont les suivants : maladie de l'enfant, maladie transmissible ou contagieuse d'un membre de la famille, réunion solennelle de famille, empêchement résultant de la difficulté accidentelle des communications, absence temporaire des personnes responsables lorsque les enfants les suivent. Les autres motifs sont appréciés par la Directrice d’Académie. Dans ce cas, la famille est invitée à faire une demande écrite qui sera adressée sous couvert de la Directrice d’école à l’IEN de Circonscription.

2.4 La participation des élèves à toutes les activités (et sorties scolaires) se déroulant pendant le temps scolaire (8h50-12h00 / 13h30-16h20) est obligatoire. Les dispenses, notamment pour les activités sportives, ne seront accordées que sur présentation d’un certificat médical.

3. Horaires des classes

3.1 La classe du matin commence à 8h50 et finit à 12h00. Celle de l’après-midi commence à 13h30 et finit à 16h20. En dehors de ces horaires, les enfants sont sous la responsabilité de leurs parents, en particulier lors des réunions qui se déroulent dans l’enceinte de l’école.

3.2 Comme le veulent les textes législatifs, l’école est ouverte 10 minutes avant le début des cours : à 8h40 le matin et à 13h20 l’après-midi. Les élèves d’élémentaire sont accueillis au portail à ces horaires par les enseignants et ceux de maternelle dans la classe (seulement le matin pour les GS). Il est interdit d’entrer dans la cour avant l’heure.

3.3 Les enfants de maternelle sont repris par leurs parents ou par toute personne nommément désignée par eux par écrit (minimum 8 ans) et présentée par eux à la directrice, ainsi qu’à l’enseignant concerné auparavant.

4. Discipline générale

4.1 Les parents d’élèves ne sont admis à entrer dans l’enceinte de l’établissement que pour emmener les enfants dans la classe maternelle ou pour venir les chercher. Lorsque les élèves ont oublié un cahier ou autre, ils ne sont pas autorisés à venir le chercher dans la classe après 16h20.

4.2 Par mesure de sécurité, il est interdit d’introduire à l’école tout objet dangereux susceptible de provoquer des accidents (cutters, briquets, couteaux, bonbons durs, sucettes…). De plus, les écharpes et foulards ne sont pas autorisés pour les enfants.

4.3 Les chewing-gums et autres bonbons sont interdits à l’école, sauf à l’occasion des anniversaires, où les élèves du CE1 au CM2 peuvent apporter des bonbons emballés (2 maximums par enfant) qui seront distribués et dégustés assis en classe ou à la maison. Les élèves des classes de TPS au CP ne sont pas autorisés à apporter des bonbons. Un gâteau est réalisé dans ces classes pour fêter les anniversaires du mois.

4.4 Les objets ne servant pas de matériel scolaire sont interdits. Les cadeaux ou échanges d’objets entre les élèves sont interdits. Les enseignant(e)s déclinent toute responsabilité en cas de détérioration ou de perte.

4.5 Les enseignants ne peuvent être tenus responsables de la perte d’argent, de bijoux, de vêtements et autres objets précieux ou de leur détérioration.

4.6 Il est demandé aux enfants de prendre soin des locaux, du mobilier et du matériel mis à leur disposition. Dans tous les cas, les parents sont responsables des dégâts causés par leurs enfants.

4.7 Les fournitures scolaires (cahiers, livres…) sont gratuitement prêtées par l’école. En cas de détérioration ou de perte, le matériel doit être remplacé par les parents.

4.8 En cas d’absence (ou de présence) inhabituelle des enfants à la cantine, les parents doivent prévenir les enseignants, ainsi que la cantine au plus tôt, comme l'indique le règlement de la cantine distribué en début d'année scolaire.

4.9 Les élèves peuvent laisser leurs affaires de sport à l'école, cependant nous déclinons toute responsabilité en cas de perte ou détérioration.

4.10 Les invitations aux anniversaires sont à faire en dehors de l'enceinte de l'école.

4.11 Si un enfant n'est pas repris après la fin de la classe à 12h00 ou 16h20, il est conduit à la cantine ou à la garderie.

4.12 Pour les enfants d'élémentaire, un goûter est toléré pendant les récréations (un fruit uniquement).

4.13 Les seuls jeux apportés de la maison et autorisés dans la cour de récréation (sauf en maternelle) sont : la corde à sauter, l’élastique, les billes (10 petites maximum) et les cartes traditionnelles (jeux de 7 familles).

5. Sorties scolaires

5.1 Il existe deux types de sorties scolaires à l'école primaire:

- les sorties se déroulant pendant le temps scolaire : elles sont obligatoires, l'enseignant(e) en informe les parents,

- les sorties dépassant du temps scolaire (sur l'horaire du midi par exemple): elles sont facultatives, l'enseignant(e) demande une autorisation de sortie aux parents.

6. Santé-sécurité-assurance

6.1 Une assurance (Individuelle accident et Responsabilité civile) garantissant les enfants est obligatoire pour pouvoir participer aux activités scolaires facultatives (qui se déroulent en dehors du temps scolaire). Une attestation doit être fournie au plus tard à la fin du mois de septembre à la directrice.

6.2 En cas d'urgence (élève accidenté ou malade) il sera fait appel au service d'aide médicale urgente du centre 15 (ou 18), chargé d'évaluer la situation et de déclencher la réponse adaptée. La famille est immédiatement avertie par nos soins.

6.3 Les élèves ne sont pas autorisés à prendre des médicaments à l'école, même avec une ordonnance.

Les parents sont par contre autorisés à venir à l’école pour donner un traitement à leur enfant si nécessité. Dans le cas d'un traitement long, un projet individualisé (PAI) sera élaboré avec le médecin scolaire sur demande des parents.

6.4 Les parents doivent régulièrement vérifier l’état de propreté des cheveux de leurs enfants. S’ils y découvrent des parasites, ils doivent les traiter comme il convient et prévenir l'enseignant(e) afin que les autres élèves puissent aussi se prémunir.

7. Concertation entre les familles et l’école

7.1 Les parents peuvent rencontrer les enseignant(e)s en dehors des heures de classe et sur rendez-vous.

7.2 Le cahier de liaison est le lien permanent entre les familles et l'école. Toutes les informations y sont collées. Les parents doivent le consulter très régulièrement et le signer.